CONDITIONS D’UTILISATION

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site atelierclavette.fr par les visiteurs. En accédant et naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes conditions.

2. Éditeur du site

Atelier Clavette est une marque exploitée par :
Respelida – SASU
SIRET : 894 670 991 00013
RCS : Nîmes
Siège social : 30126 Saint-Laurent-des-Arbres, France
Responsable de la publication : Laurence SANGUINETTI JULIEN
Contact : laurence@atelierclavette.fr

3. Accès au site

Le site atelierclavette.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l'accès au site (matériel informatique, connexion internet…) sont à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre temporairement l’accès au site, notamment pour maintenance ou mise à jour, sans préavis ni indemnité.

4. Contenu du site

Le site a pour vocation de présenter les services proposés par Atelier Clavette et de permettre aux visiteurs de contacter la société via un formulaire.

Tous les éléments du site (textes, visuels, images, vidéos, logos…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Respelida, sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.

5. Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site. En aucun cas, l’éditeur ne pourra être tenu responsable d’un dommage direct ou indirect lié à la consultation ou à l’utilisation du site ou d’un site tiers accessible depuis celui-ci.

6. Données personnelles

Des données peuvent être collectées via le formulaire de contact. Pour plus d’informations sur la gestion de ces données, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur. Aucun élément du site ne peut être copié, reproduit ou utilisé sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes. L’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu et au bon fonctionnement de ces sites tiers.

9. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne. Il appartient à l’utilisateur de les consulter régulièrement.

10. Droit applicable – Litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Nîmes, sauf disposition légale impérative contraire.